Conseil Municipal du 20 octobre 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W23 Page 008Séance du 20 octobre 1995 - Registre 185W23 Page 008 - Délibération
185W23 Page 011Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Marne-Nord - Avis du Conseil Municipal - Registre 185W23 Page 011 - Délibération
185W23 Page 014Garantie communale d'emprunt demandée par le Logement Français pour des travauxd'amelioration des résidences Grande Prairie et Gambetta (Prêt de 2.913.000 Francs). - Registre 185W23 Page 014 - Délibération
185W23 Page 017Finances. Budget Décision modificative de crédit N°3 - Registre 185W23 Page 017 - Délibération
185W23 Page 023Convention pour mise à disposition gratuite au service de l'éducation et des soins spécialisés de l'Association des Paralysés de France d'une salle de classe et d'un local servant à la rééducation pour les enfants handicapés moteurs au groupe scolaire les Arcades - Registre 185W23 Page 023 - Délibération
185W23 Page 025Gymnases. Tarif de location pour les organismes non chellois. - Registre 185W23 Page 025 - Délibération
185W23 Page 026Concession de logement - Modification de la délibération du 24 février 1995 portant complément aux délibérations fixant la liste des emplois pouvant donner lieu à l'attribution de logements de fonction. - Registre 185W23 Page 026 - Délibération
185W23 Page 027Personnel communal. Indémnité de panier. - Registre 185W23 Page 027 - Délibération
185W23 Page 028"Mise à disposition d'un bail à l'association ""Les cœurs parlent"" - Registre 185W23 Page 028" - Délibération
185W23 Page 029Désignation d'un délégué du conseil auprès de la commission consultative du S.D.A.U. de Marne-Nord. - Registre 185W23 Page 029 - Délibération
185W23 Page 030Désignation d'un délégué du conseil auprès de la commission consultative du syndicat d'assainissement (S.I.A.B.C.V.C.P.) - Registre 185W23 Page 030 - Délibération
185W23 Page 031Désignation d'un délégué du conseil auprès de la commission consultative du SIGEFOVE - Registre 185W23 Page 031 - Délibération
185W23 Page 032Désignation de délégués du Conseil auprès de la classe des écoles. - Registre 185W23 Page 032 - Délibération
185W23 Page 033Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W23 Page 033 - Délibération